Mentions légales

1/ IDENTITE

Le Site internet ONE BEER, (le «Site») est accessible via l’adresse www.onebeer.fr et appartient à RDJ GROUP, SAS au capital de 3 502 000 Euros, dont le siège social est 36 rue Anatole France 92300 Levallois-Perret, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 888 296 274 («la Société»).

Numéro de TVA intracommunautaire : FR74888296274

Pour toute correspondance, veuillez utiliser l’adresse suivante : [email protected]

2/ CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

Ces conditions d’utilisation et la charte de protection des données ont pour objet d’assurer l’utilisation du Site, dans le respect des droits de chacun , de la vie privée et de la propriété intellectuelle.

Le Site internet www.onebeer.fr est un service de communication y incluant une boutique en ligne avec accès aux internautes majeurs. Le site propose un espace d’informations et d’achat relatif aux activités et produits de la marque ONE BEER.

Le Site est soumis aux dispositions de la Loi Evin du 10 janvier 1991, son accès est exclusivement destiné aux seules personnes majeures.

L’accès au Site et son utilisation sont soumis aux conditions stipulées ci-après. En accédant et naviguant sur le site www.onebeer.fr l’internaute accepte sans réserve les présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

Si l’internaute n’accepte pas ces conditions, il est prié de quitter le site et de ce fait, de ne pas l’utiliser. Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Toute modification sera publiée sur le Site et tout utilisateur accédant au Site après leur publication sera présumé avoir accepté ces modifications.

3/ PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout contenu du Site, y compris logos , marque, photos, illustrations, images, textes sur le Site, est protégé en vertu des droits de propriété intellectuelle, ou de toute autre disposition légale applicable en l’espèce. La Société RDJ GROUP est seule titulaire de tous les droits de propriété relatifs au contenu du Site.

La distribution, la reproduction, l’adaptation de ses logos, marques et tous les autres contenus sur le Site est interdite sans autorisation préalable de la Société titulaire des droits, pour des fins commerciales ou non. La Société RDJ GROUP se réserve la possibilité de poursuivre toute personne ne respectant pas ces dispositions. La Société respecte les droits de propriété intellectuelle , la protection des droits et intérêts des tiers et toutes les dispositions légales en vigueur.

4/ LIENS WEB

Le Site peut contenir des liens vers des sites web tiers ou liens de téléchargement . Accéder à un de ces liens dirigera automatiquement l’utilisateur du Site vers ces sites qui sont soumis à des conditions d’utilisation qui leur sont propres. Il appartient à chacun de prendre connaissance des engagements de chaque site web vers lequel il a été redirigé avant la navigation.

La Société RDJ GROUP ne gère pas ces autres sites tiers, et ne peut en aucun cas en surveiller le contenu ou les conditions d’utilisation, notamment en matière de respect de la vie privée. La Société RDJ GROUP ne pourra en aucun cas être tenue responsable pour tout dommage subi sur un site vers lequel un de ses internautes aurait été redirigé.

Tout lien vers le Site www.onebeer.fr présent depuis un autre site est interdit en l’absence d’autorisation préalable de la Société RDJ GROUP qui se réserve le droit de poursuivre tout contrevenant.

La Société RDJ GROUP décline toute responsabilité si un ou plusieurs liens présent sur un site externe renvoi vers le site www.onebeer.fr

En outre, La Société RDJ GROUP ne pourra être présumé associé à un contenu présent au sein de sites tiers par la simple existence de ces liens.

5/ RESPONSABILITÉ

Le Site www.onebeer.fr est mis à jour ponctuellement, afin de permettre un accès et une navigation sur le site web dans les meilleures conditions par tout utilisateur majeur.

La Société RDJ GROUP ne pourra être tenue responsable de toute conséquence directe et indirecte de la reproduction et l’utilisation du contenu du Site par l’Internaute, sans préjudice de l’application des dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

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La Société RDJ GROUP assure mettre en oeuvre tous les moyens à sa disposition pour contrer toute action de ce genre , les seules limitations sont les contraintes techniques inhérentes à Internet. De plus , La Société RDJ GROUP ne pourra être tenue responsable des dommages subis du fait de la qualité du réseau Internet dans les zones de connexion.

Ces conditions d’utilisation du site www.onebeer.fr sont soumises à la loi Française. Tout éventuel litige sera t amené devant le tribunal de commerce de Nanterre.

6/PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Une Politique de confidentialité relative au respect de la vie privée est consultable sur le site www.onebeer.fr , à l’adresse suivante: www.onebeer.fr/poliquedeconfidentialite

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